Jacques Bozec

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Bozec
délégué général de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des collectivités locales
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000626765(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Jacques Bozec
délégué général de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000803426(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jacques Bozec
Objet:
sur proposition de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
membre suppléant du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Alphonse Deffontaines
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
suppleant
JORFTEXT000000599469(source JORF)
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Bozec (Jacques, Hervé)
délégué général d'une association nationale professionnelle ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Jacques Bozec
délégué général de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
Objet:
membres du conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de délégués des régies de distribution
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000766459(source JORF)
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Bozec (Jacques)
délégué général de l'Association nationale des régies de service public et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
Objet:
membres du conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
Remplace:M. Mazieres (Michel)
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
JORFTEXT000000754433(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Bozec (Jacques)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
suppleant
JORFTEXT000000360410(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.